Mentions légales

Dernière mise à jour : 26 juin 2026

Informations légales relatives à l'éditeur du site, à la publication et à l'hébergement, conformément à la réglementation applicable.

Modèle à adapter et à faire valider avant publication. Les éléments entre crochets [ ] doivent être complétés avec vos informations réelles.

1.Éditeur du site

[Raison sociale], [forme juridique] au capital de [montant] €.

Siège social : [adresse complète].

Immatriculation : [SIREN/RCS et ville d'immatriculation]. Numéro de TVA intracommunautaire : [n° TVA].

Email : [email de contact]. Téléphone : [téléphone].

2.Directeur de la publication

Le directeur de la publication est [nom et qualité du responsable].

3.Hébergement du site

Le site est hébergé par [nom de l'hébergeur du site], [adresse de l'hébergeur].

Précisez ici la plateforme d'hébergement réelle du site web (ex. Vercel, OVH, etc.).

4.Hébergement des données

Les données de compte, les métadonnées de connexion et les champs sensibles chiffrés sont hébergés via Supabase. Les paiements sont traités par Stripe. Les binaires de l'application sont distribués via GitLab.

Les prestataires d'hébergement stockent les métadonnées nécessaires au service et les mots de passe, clés privées, phrases secrètes et profils de base sous forme chiffrée ; ils ne reçoivent ni votre mot de passe maître ni la clé de déchiffrement.

5.Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments du site (marque, textes, visuels, logos) est protégé. Toute reproduction sans autorisation est interdite.

6.Contact

Pour toute question, écrivez-nous à [email de contact].